Permis de construire n° PC 02515921A0003 à Colombier-Fontaine

Permis de construire

N° PC 02515921A0003

Ville de Colombier-Fontaine · 25260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

SOUS LES VERNEY COLOMBIER-FONTAINE 25260

Date d'autorisation

02/06/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1292 · A 1295 · A 1296

Superficie du terrain

6341 m²

Logements créés

Surface habitable créée

170 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation02/06/2021

Ouverture du chantier15/12/2021

👤Demandeur

Code postal25420

LocalitéDAMPIERRE SUR LE DOUBS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneColombier-Fontaine (25159)

Code postal25260

AdresseSOUS LES VERNEY COLOMBIER-FONTAINE 25260

ParcellesA 1292 · A 1295 · A 1296

Superficie terrain6341 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée170 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.