1. Accueil
  2. Cadastre Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07308913G1004
Permis de construire
N° PC 07308913G1004
Ville de Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier · 73800
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE BACHAT COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER 73800
Date d'autorisation
25/06/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1016
Superficie du terrain
5167 m²
Surface locaux créée
33 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation25/06/2013

👤Demandeur

Code postal69640
LocalitéJARNIOUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementSavoie (73)
CommuneCoise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73089)
Code postal73800
AdresseLE BACHAT COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER 73800
ParcellesC 1016
Superficie terrain5167 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée33 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.