Déclaration préalable de travaux
N° DP 0830422500142
Ville de Cogolin · 83310
Bénéficiaire
OSMON
Adresse du terrain
6 IMPASSE DU RUISSEAU LOTISSEMENT LES HAUTS DU CANADEL COGOLIN 83310
Date d'autorisation
22/01/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AW 244
Superficie du terrain
704 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
38 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation22/01/2026

👤Demandeur

DénominationOSMON
SIRET99091747800010
SIREN990917478
Code postal83350
LocalitéRAMATUELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVar (83)
CommuneCogolin (83042)
Code postal83310
Adresse6 IMPASSE DU RUISSEAU LOTISSEMENT LES HAUTS DU CANADEL COGOLIN 83310
ParcellesAW 244
Superficie terrain704 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable avant89 m²
Surface habitable créée38 m²
Surface habitable démolie1 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.