Permis de construire n° PC 06906113F0003 à Cogny

Permis de construire

N° PC 06906113F0003

Ville de Cogny · 69640

Bénéficiaire

HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

Adresse du terrain

CHEM RURAL N 11 LE BOURG COGNY 69640

Date d'autorisation

13/05/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 407

Superficie du terrain

4195 m²

Logements créés

Surface habitable créée

918 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation13/05/2013

Ouverture du chantier10/02/2014

Achèvement des travaux29/04/2015

👤Demandeur

DénominationHABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE

SIRET57377122700036

SIREN573771227

Code postal69400

LocalitéVILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneCogny (69061)

Code postal69640

AdresseCHEM RURAL N 11 LE BOURG COGNY 69640

ParcellesB 407

Superficie terrain4195 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)15

dont collectifs15

Logements 2 pièces7

Logements 3 pièces6

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée918 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.