Permis de construire n° PC 06906112F0031 à Cogny

Permis de construire

N° PC 06906112F0031

Ville de Cogny · 69640

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CORSEL COGNY 69640

Date d'autorisation

22/01/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 737 · D 736

Superficie du terrain

2000 m²

Logements créés

Surface habitable créée

154 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation22/01/2013

👤Demandeur

Code postal69400

LocalitéVILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneCogny (69061)

Code postal69640

AdresseCORSEL COGNY 69640

ParcellesD 737 · D 736

Superficie terrain2000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée154 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.