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Déclaration préalable de travaux
N° DP 01610224T0035
Ville de Cognac · 16100
Bénéficiaire
SCI LES TROIS CEPAGES
Adresse du terrain
10 RUE MICHEL ANGE COGNAC 16100
Date d'autorisation
07/02/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AX 339
Superficie du terrain
161 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
40 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation07/02/2024

👤Demandeur

DénominationSCI LES TROIS CEPAGES
SIREN898413869
Code postal17770
LocalitéVILLARS LES BOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementCharente (16)
CommuneCognac (16102)
Code postal16100
Adresse10 RUE MICHEL ANGE COGNAC 16100
ParcellesAX 339
Superficie terrain161 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée40 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.