Permis de construire n° PC 03008323P0005 à Codognan

Permis de construire

N° PC 03008323P0005

Ville de Codognan · 30920

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 RUE DES MAS CODOGNAN 30920

Date d'autorisation

20/06/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 702 · AD 241

Superficie du terrain

649 m²

Logements créés

Surface habitable créée

42 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation20/06/2023

👤Demandeur

Code postal30920

LocalitéCODOGNAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneCodognan (30083)

Code postal30920

Adresse11 RUE DES MAS CODOGNAN 30920

ParcellesAD 702 · AD 241

Superficie terrain649 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant285 m²

Surface habitable créée42 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.