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Ville de Cluses · 74300
Bénéficiaire
COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
Adresse du terrain
0620 AVENUE D ITALIE CLUSES 74301
Date d'autorisation
22/03/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 4978
Superficie du terrain
2500 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation22/03/2023

👤Demandeur

DénominationCOMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES
SIRET20003311600043
SIREN200033116
Code postal74300
LocalitéCLUSES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneCluses (74081)
Code postal74300
Adresse0620 AVENUE D ITALIE CLUSES 74301
Parcelles0B 4978
Superficie terrain2500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.