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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0740812500148
Ville de Cluses · 74300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CLUSES 74301
Date d'autorisation
26/01/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 5246
Superficie du terrain
802 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
100 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation26/01/2026

👤Demandeur

Code postal74300
LocalitéCLUSES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneCluses (74081)
Code postal74300
AdresseCLUSES 74301
Parcelles0A 5246
Superficie terrain802 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 2 pièces2
Surface habitable avant260 m²
Surface habitable créée100 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAbri de jardin
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.