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Déclaration préalable de travaux
N° DP 07408122A0052
Ville de Cluses · 74300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
0010 PLACE DES ALLOBROGES CLUSES 74301
Date d'autorisation
28/06/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 1705
Superficie du terrain
283 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
54 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation28/06/2022

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneCluses (74081)
Code postal74300
Adresse0010 PLACE DES ALLOBROGES CLUSES 74301
Parcelles0B 1705
Superficie terrain283 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée54 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.