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Déclaration préalable de travaux
N° DP 07408120A0017
Ville de Cluses · 74300
Bénéficiaire
CLAUDE HUGARD 2005
Adresse du terrain
0008 RUE CLAUDE HUGARD CLUSES 74300
Date d'autorisation
09/03/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 609 · 0B 4238
Superficie du terrain
122 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
80 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation09/03/2020

👤Demandeur

DénominationCLAUDE HUGARD 2005
SIRET48336693600019
SIREN483366936
Code postal74440
LocalitéTANINGES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneCluses (74081)
Code postal74300
Adresse0008 RUE CLAUDE HUGARD CLUSES 74300
Parcelles0B 609 · 0B 4238
Superficie terrain122 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable avant43 m²
Surface habitable créée80 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.