Permis de construire n° PC 0740812500015 à Cluses

Permis de construire

N° PC 0740812500015

Ville de Cluses · 74300

Bénéficiaire

ART ET NOVATION

Adresse du terrain

17 RUE EMILE FAVRE CLUSES 74301

Date d'autorisation

29/07/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 59

Superficie du terrain

1118 m²

Logements créés

Surface habitable créée

286 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation29/07/2025

👤Demandeur

DénominationART ET NOVATION

SIRET90750364300013

SIREN907503643

Code postal74300

LocalitéCLUSES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneCluses (74081)

Code postal74300

Adresse17 RUE EMILE FAVRE CLUSES 74301

ParcellesAB 59

Superficie terrain1118 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionOui

SurélévationOui

Création de niveau supplémentaireOui

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)7

dont collectifs7

Logements 3 pièces6

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant49 m²

Surface habitable créée286 m²

Surface habitable issue de transfo453 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.