Permis de construire n° PC 07408119A0031 à Cluses

Permis de construire

N° PC 07408119A0031

Ville de Cluses · 74300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

666 CHEMIN DE L EPINETTE CLUSES 74300

Date d'autorisation

10/09/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 3668 · 0B 3669 · 0B 4779

Superficie du terrain

10464 m²

Logements créés

Surface habitable créée

112 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt15/07/2020

Date d'autorisation10/09/2019

Ouverture du chantier16/11/2019

Achèvement des travaux15/07/2020

👤Demandeur

Code postal74950

LocalitéSCIONZIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneCluses (74081)

Code postal74300

Adresse666 CHEMIN DE L EPINETTE CLUSES 74300

Parcelles0B 3668 · 0B 3669 · 0B 4779

Superficie terrain10464 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée112 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.