Permis de construire n° PC 07408117A0018 à Cluses

Permis de construire

N° PC 07408117A0018

Ville de Cluses · 74300

Bénéficiaire

SCI M.C.S

Adresse du terrain

0013 AVENU AVENUE DES ALPES CLUSES 74300

Date d'autorisation

20/11/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 786 · 0B 3966

Superficie du terrain

2785 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation20/11/2017

👤Demandeur

DénominationSCI M.C.S

SIRET53133220300029

SIREN531332203

Code postal74300

LocalitéCLUSES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneCluses (74081)

Code postal74300

Adresse0013 AVENU AVENUE DES ALPES CLUSES 74300

Parcelles0B 786 · 0B 3966

Superficie terrain2785 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésIndustrie

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable issue de transfo189 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.