Permis de construire n° PC 06606317B0001 à Cluses

Permis de construire

N° PC 06606317B0001

Ville de Cluses · 66480

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""CLAUSURAE"" LES CLUSES 66480

Date d'autorisation

27/09/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 679

Superficie du terrain

1002 m²

Logements créés

Surface habitable créée

149 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation27/09/2017

Ouverture du chantier14/12/2017

👤Demandeur

Code postal66480

LocalitéMAUREILLAS LAS ILLAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementPyrénées Orientales (66)

CommuneCluses (66063)

Code postal66480

AdresseLOTISSEMENT ""CLAUSURAE"" LES CLUSES 66480

ParcellesB 679

Superficie terrain1002 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée149 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.