Permis de construire de la ville de La Cluse-et-Mijoux

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : La Cluse-et-Mijoux
Code postal : 25300
Code INSEE de la commune : 25157

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02515713P0011
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Annulé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	07/01/2014
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : SCI ou autres supports de programmes de construction
Dénomination : STELLANE PROMOTION
SIRET : 80057377600013
Code postal : 25300 Dommartin
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : Au Clos Philibert La Cluse-et-Mijoux 25300
Parcelle(s) concernée(s) : AB159
Superficie du terrain : 695m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 3
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 227m2