Permis de construire n° PC 07408013X0022 à La Clusaz

Permis de construire

N° PC 07408013X0022

Ville de La Clusaz · 74220

Bénéficiaire

A.C.V.

Adresse du terrain

LE BOSSONNET LA CLUSAZ 74220

Date d'autorisation

01/10/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 406 · B 3385 · B 3386

Superficie du terrain

10879 m²

Surface locaux créée

2859 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation01/10/2013

👤Demandeur

DénominationA.C.V.

SIRET49005675100012

SIREN490056751

Code postal74220

LocalitéLA CLUSAZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneLa Clusaz (74080)

Code postal74220

AdresseLE BOSSONNET LA CLUSAZ 74220

ParcellesB 406 · B 3385 · B 3386

Superficie terrain10879 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant283 m²

Surface locaux créée2859 m²

Surface locaux démolie283 m²

Surface publique avant283 m²

Surface publique créée2859 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.