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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02306423X0011
Ville de Clugnat · 23270
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA PIGNOLLE CLUGNAT 23270
Date d'autorisation
06/07/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 520 · E 519 · E 518
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
20 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation06/07/2023
Ouverture du chantier26/07/2023

👤Demandeur

Code postal23350
LocalitéGENOUILLAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementCreuse (23)
CommuneClugnat (23064)
Code postal23270
AdresseLA PIGNOLLE CLUGNAT 23270
ParcellesE 520 · E 519 · E 518
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable créée20 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.