Permis de construire n° PC 08506915R0013 à Clouzeaux

Permis de construire

N° PC 08506915R0013

Ville de Clouzeaux · 85430

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 RUE ALCIDE DE GASPERI LES CLOUZEAUX 85430

Date d'autorisation

29/04/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZV 116

Superficie du terrain

531 m²

Logements créés

Surface habitable créée

93 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation29/04/2015

Ouverture du chantier24/07/2015

Achèvement des travaux22/01/2016

👤Demandeur

Code postal85000

LocalitéLA ROCHE-SUR-YON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementVendée (85)

CommuneClouzeaux (85069)

Code postal85430

Adresse9 RUE ALCIDE DE GASPERI LES CLOUZEAUX 85430

ParcellesZV 116

Superficie terrain531 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée93 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.