Déclaration préalable de travaux
N° DP 0171132500004
Ville de La Clotte · 17360
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 CHEMIN DE COUTIAT LA CLOTTE 17360
Date d'autorisation
21/03/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AW 8 · AW 9 · AW 10
Superficie du terrain
7191 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation21/03/2025

👤Demandeur

Code postal17360
LocalitéLA CLOTTE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementCharente maritime (17)
CommuneLa Clotte (17113)
Code postal17360
Adresse6 CHEMIN DE COUTIAT LA CLOTTE 17360
ParcellesAW 8 · AW 9 · AW 10
Superficie terrain7191 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable avant255 m²
Surface habitable issue de transfo74 m²
Surface habitable transformée74 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type de résidenceAutre
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.