Permis de construire n° PC 0381141610007 à Clonas-sur-Varèze

Permis de construire

N° PC 0381141610007

Ville de Clonas-sur-Varèze · 38550

Bénéficiaire

BROUE ST MAURICE

Adresse du terrain

LE PETIT CHEMIN LOUZE CLONAS-SUR-VAREZE 38550

Date d'autorisation

29/09/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 923P

Superficie du terrain

1004 m²

Logements créés

Surface habitable créée

280 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation29/09/2016

Ouverture du chantier23/01/2017

👤Demandeur

DénominationBROUE ST MAURICE

SIRET75203616000014

SIREN752036160

Code postal38550

LocalitéCLONAS SUR VAREZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneClonas-sur-Varèze (38114)

Code postal38550

AdresseLE PETIT CHEMIN LOUZE CLONAS-SUR-VAREZE 38550

ParcellesAD 923P

Superficie terrain1004 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 6 pièces ou +2

Surface habitable créée280 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.