Permis de construire n° PC 0381141510001 à Clonas-sur-Varèze

Permis de construire

N° PC 0381141510001

Ville de Clonas-sur-Varèze · 38550

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

IMPASSE DES AUBEPINES CLONAS-SUR-VAREZE 38550

Date d'autorisation

13/02/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 876 · AH 877

Superficie du terrain

1301 m²

Surface locaux créée

24 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation13/02/2015

👤Demandeur

Code postal42520

LocalitéMACLAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneClonas-sur-Varèze (38114)

Code postal38550

AdresseIMPASSE DES AUBEPINES CLONAS-SUR-VAREZE 38550

ParcellesAH 876 · AH 877

Superficie terrain1301 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée24 m²

Surface commerce créée24 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.