Déclaration préalable de travaux n° DP 04404315A2156 à Clisson

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04404315A2156

Ville de Clisson · 44190

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES HAUTS DE GERVAUX CLISSON 44190

Date d'autorisation

13/11/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 37 · AC 464

Superficie du terrain

221 m²

Logements créés

Surface habitable créée

56 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation13/11/2015

Ouverture du chantier13/02/2016

Achèvement des travaux18/07/2016

👤Demandeur

Code postal44190

LocalitéBOUSSAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneClisson (44043)

Code postal44190

AdresseRUE DES HAUTS DE GERVAUX CLISSON 44190

ParcellesAC 37 · AC 464

Superficie terrain221 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée56 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.