Permis de construire n° PC 02515516N0002 à Cléron

Permis de construire

N° PC 02515516N0002

Ville de Cléron · 25330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM D EXPLOITATION DIT DE SINGLE CLERON 25330

Date d'autorisation

29/06/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 48

Superficie du terrain

12301 m²

Surface locaux créée

770 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation29/06/2016

👤Demandeur

Code postal25330

LocalitéCLERON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCléron (25155)

Code postal25330

AdresseCHEM D EXPLOITATION DIT DE SINGLE CLERON 25330

ParcellesZD 48

Superficie terrain12301 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée770 m²

Surface agricole créée770 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.