1. Accueil
  2. Cadastre Le Clerjus
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 08810817V0012
Déclaration préalable de travaux
N° DP 08810817V0012
Ville de Le Clerjus · 88240
Bénéficiaire
GAEC DE LA TERRE PRIEUR
Adresse du terrain
LD CANTON DU HALLOT LE CLERJUS 88240
Date d'autorisation
10/11/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AT 40
Superficie du terrain
2403 m²
Surface locaux créée
19 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Le Clerjus Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation10/11/2017

👤Demandeur

DénominationGAEC DE LA TERRE PRIEUR
SIRET78342494800017
SIREN783424948
Code postal88240
LocalitéLA CHAPELLE-AUX-BOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneLe Clerjus (88108)
Code postal88240
AdresseLD CANTON DU HALLOT LE CLERJUS 88240
ParcellesAT 40
Superficie terrain2403 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant700 m²
Surface locaux créée19 m²
Surface agricole avant700 m²
Surface agricole créée19 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.