Déclaration préalable de travaux n° DP 08911116T0004 à Clérimois

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08911116T0004

Ville de Clérimois · 89190

Bénéficiaire

COMMUNE LES CLERIMOIS

Adresse du terrain

CHAPELLE ST LEONARD LES CLERIMOIS 89190

Date d'autorisation

24/11/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CZ 10

Superficie du terrain

876 m²

Surface locaux créée

24 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation24/11/2016

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE LES CLERIMOIS

SIRET21890111400015

SIREN218901114

Code postal89190

LocalitéLES CLERIMOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementYonne (89)

CommuneClérimois (89111)

Code postal89190

AdresseCHAPELLE ST LEONARD LES CLERIMOIS 89190

ParcellesCZ 10

Superficie terrain876 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant115 m²

Surface locaux créée24 m²

Surface locaux démolie16 m²

Surface publique avant115 m²

Surface publique créée24 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.