Déclaration préalable de travaux n° DP 02609616V0015 à Clérieux

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02609616V0015

Ville de Clérieux · 26260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

180 B ROUTE DE ROMANS LES MAS CLERIEUX 26260

Date d'autorisation

17/05/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZN 89

Superficie du terrain

1490 m²

Surface locaux créée

15 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation17/05/2016

👤Demandeur

Code postal26750

LocalitéGENISSIEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementDrôme (26)

CommuneClérieux (26096)

Code postal26260

Adresse180 B ROUTE DE ROMANS LES MAS CLERIEUX 26260

ParcellesZN 89

Superficie terrain1490 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²

Surface commerce créée15 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.