Permis de construire n° PC 02117823B0001 à Clémencey

Permis de construire

N° PC 02117823B0001

Ville de Clémencey · 21220

Bénéficiaire

FFACS AL1

Adresse du terrain

RUE DE L'OISE VALFORET 21220

Date d'autorisation

14/04/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 61

Superficie du terrain

645 m²

Logements créés

Surface habitable créée

195 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation14/04/2023

Ouverture du chantier20/05/2023

👤Demandeur

DénominationFFACS AL1

SIRET94813160200013

SIREN948131602

Code postal21220

LocalitéFIXIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneClémencey (21178)

Code postal21220

AdresseRUE DE L'OISE VALFORET 21220

ParcellesZE 61

Superficie terrain645 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée195 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.