Permis de construire n° PC 02117819B0006 à Clémencey

Permis de construire

N° PC 02117819B0006

Ville de Clémencey · 21220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

7 CHEMIN D'AMONT VALFORET 21220

Date d'autorisation

24/06/2019

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 113 · AC 114

Superficie du terrain

443 m²

Logements créés

Surface habitable créée

100 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation24/06/2019

👤Demandeur

Code postal21220

LocalitéVALFORET

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneClémencey (21178)

Code postal21220

Adresse7 CHEMIN D'AMONT VALFORET 21220

ParcellesAC 113 · AC 114

Superficie terrain443 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée100 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.