Permis de construire n° PC 02117819B0001 à Clémencey

Permis de construire

N° PC 02117819B0001

Ville de Clémencey · 21220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

13 RUE DE L'OISE VALFORET 21220

Date d'autorisation

11/03/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 75

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

110 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation11/03/2019

👤Demandeur

Code postal21300

LocalitéCHENOVE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneClémencey (21178)

Code postal21220

Adresse13 RUE DE L'OISE VALFORET 21220

ParcellesZE 75

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée110 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.