Permis de construire n° PC 02117813B0001 à Clémencey

Permis de construire

N° PC 02117813B0001

Ville de Clémencey · 21220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RENTE DES ECOTOIS CLEMENCEY 21220

Date d'autorisation

15/10/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 33

Superficie du terrain

1915 m²

Surface locaux créée

18 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation15/10/2013

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneClémencey (21178)

Code postal21220

AdresseRENTE DES ECOTOIS CLEMENCEY 21220

ParcellesA 33

Superficie terrain1915 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant357 m²

Surface locaux créée18 m²

Surface locaux transformée357 m²

Surface agricole avant357 m²

Surface agricole créée18 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.