Déclaration préalable de travaux n° DP 0381132120009 à Clelles

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0381132120009

Ville de Clelles · 38930

Bénéficiaire

TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38)

Adresse du terrain

—

Date d'autorisation

07/04/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

—

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

3 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation07/04/2021

👤Demandeur

DénominationTERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38)

SIRET25380402500042

SIREN253804025

Code postal38000

LocalitéGRENOBLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneClelles (38113)

Code postal38930

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée3 m²

Surface publique créée3 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.