Déclaration préalable de travaux n° DP 07407916X0022 à Clefs

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07407916X0022

Ville de Clefs · 74230

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5319 MARMOTANNE LES CLEFS 74230

Date d'autorisation

20/10/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 2502

Superficie du terrain

765 m²

Surface locaux créée

15 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation20/10/2016

👤Demandeur

Code postal74230

LocalitéLES CLEFS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneClefs (74079)

Code postal74230

Adresse5319 MARMOTANNE LES CLEFS 74230

ParcellesA 2502

Superficie terrain765 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.