Déclaration préalable de travaux
N° DP 0740791500012
Ville de Clefs · 74230
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MONTISBRAND LES CLEFS 74230
Date d'autorisation
24/09/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 3089
Superficie du terrain
441 m²
Surface locaux créée
7 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation24/09/2015

👤Demandeur

Code postal74230
LocalitéLES CLEFS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneClefs (74079)
Code postal74230
AdresseMONTISBRAND LES CLEFS 74230
ParcellesA 3089
Superficie terrain441 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée7 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.