Déclaration préalable de travaux n° DP 07816515B2103 à Clayes-sous-Bois

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07816515B2103

Ville de Clayes-sous-Bois · 78340

Bénéficiaire

GEO-DOMUS

Adresse du terrain

4 RESIDENCE LE VILLAGE LES CLAYES-SOUS-BOIS 78340

Date d'autorisation

02/09/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 473

Superficie du terrain

7759 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation02/09/2015

👤Demandeur

DénominationGEO-DOMUS

SIRET81122976400014

SIREN811229764

Code postal78340

LocalitéLES CLAYES-SOUS-BOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementYvelines (78)

CommuneClayes-sous-Bois (78165)

Code postal78340

Adresse4 RESIDENCE LE VILLAGE LES CLAYES-SOUS-BOIS 78340

ParcellesAM 473

Superficie terrain7759 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.