Permis de construire n° PC 07816516B1003 à Clayes-sous-Bois

Permis de construire

N° PC 07816516B1003

Ville de Clayes-sous-Bois · 78340

Bénéficiaire

SCI LES JARDINS DE LA PEPINIERE

Adresse du terrain

16 CHEMIN DE LA PEPINIERE LES CLAYES SOUS BOIS 78340

Date d'autorisation

28/06/2016

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 261

Superficie du terrain

1726 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1097 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation28/06/2016

👤Demandeur

DénominationSCI LES JARDINS DE LA PEPINIERE

SIRET81901044800010

SIREN819010448

Code postal78370

LocalitéPLAISIR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementYvelines (78)

CommuneClayes-sous-Bois (78165)

Code postal78340

Adresse16 CHEMIN DE LA PEPINIERE LES CLAYES SOUS BOIS 78340

ParcellesAM 261

Superficie terrain1726 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)9

dont individuels9

Logements 5 pièces9

Surface habitable créée1097 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.