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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0260942300018
Ville de Claveyson · 26240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE VILLAGE CLAVEYSON 26240
Date d'autorisation
10/08/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1088 · A 1090
Superficie du terrain
479 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation10/08/2023

👤Demandeur

Code postal69300
LocalitéCALUIRE ET CUIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementDrôme (26)
CommuneClaveyson (26094)
Code postal26240
AdresseLE VILLAGE CLAVEYSON 26240
ParcellesA 1088 · A 1090
Superficie terrain479 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant76 m²
Surface habitable issue de transfo148 m²
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.