Permis de construire n° PC 02609416V0007 à Claveyson

Permis de construire

N° PC 02609416V0007

Ville de Claveyson · 26240

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

90 IMP DE SUZE LE BAS LA BLACHETTE CLAVEYSON 26240

Date d'autorisation

13/01/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1099

Superficie du terrain

1520 m²

Logements créés

Surface habitable créée

120 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation13/01/2017

👤Demandeur

Code postal26240

LocalitéSAINT-BARTHELEMY-DE-VALS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementDrôme (26)

CommuneClaveyson (26094)

Code postal26240

Adresse90 IMP DE SUZE LE BAS LA BLACHETTE CLAVEYSON 26240

ParcellesA 1099

Superficie terrain1520 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée120 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.