Déclaration préalable de travaux n° DP 0260942500022 à Claveyson

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0260942500022

Ville de Claveyson · 26240

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

290 CHE DE MONTALIVET LE HAUT CLAVEYSON 26240

Date d'autorisation

09/12/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 663

Superficie du terrain

967 m²

Surface locaux créée

16 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation09/12/2025

👤Demandeur

Code postal26240

LocalitéCLAVEYSON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementDrôme (26)

CommuneClaveyson (26094)

Code postal26240

Adresse290 CHE DE MONTALIVET LE HAUT CLAVEYSON 26240

ParcellesC 663

Superficie terrain967 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant188 m²

Surface locaux créée16 m²

Surface agricole avant188 m²

Surface agricole créée16 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.