Permis de construire n° PC 02609413V0003 à Claveyson

Permis de construire

N° PC 02609413V0003

Ville de Claveyson · 26240

Bénéficiaire

LES RIVES

Adresse du terrain

QUART LES RIVES CLAVEYSON 26240

Date d'autorisation

04/07/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZP 44

Superficie du terrain

15640 m²

Surface locaux créée

385 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation04/07/2013

Ouverture du chantier10/12/2013

Achèvement des travaux10/03/2014

👤Demandeur

DénominationLES RIVES

SIREN749963765

Code postal26240

LocalitéCLAVEYSON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementDrôme (26)

CommuneClaveyson (26094)

Code postal26240

AdresseQUART LES RIVES CLAVEYSON 26240

ParcellesZP 44

Superficie terrain15640 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée385 m²

Surface agricole créée385 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.