Permis de construire
N° PC 0690602000001
Ville de Claveisolles · 69870
Bénéficiaire
COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN
Adresse du terrain
LE BOURG CLAVEISOLLES 69870
Date d'autorisation
06/07/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 247
Superficie du terrain
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation06/07/2020

👤Demandeur

DénominationCOMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN
SIRET20004056600016
SIREN200040566
Code postal69170
LocalitéTARARE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneClaveisolles (69060)
Code postal69870
AdresseLE BOURG CLAVEISOLLES 69870
ParcellesAB 247
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.