Permis de construire n° PC 0690601300002 à Claveisolles

Permis de construire

N° PC 0690601300002

Ville de Claveisolles · 69870

Bénéficiaire

GAEC DE L'ESPOIR

Adresse du terrain

VALTORTE CLAVEISOLLES 69870

Date d'autorisation

12/07/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

Z 57 · Z 58 · Z 59

Superficie du terrain

50470 m²

Surface locaux créée

212 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation12/07/2013

👤Demandeur

DénominationGAEC DE L'ESPOIR

SIRET35276775000016

SIREN352767750

Code postal69870

LocalitéCLAVEISOLLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneClaveisolles (69060)

Code postal69870

AdresseVALTORTE CLAVEISOLLES 69870

ParcellesZ 57 · Z 58 · Z 59

Superficie terrain50470 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1530 m²

Surface locaux créée212 m²

Surface agricole avant1530 m²

Surface agricole créée212 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.