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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0690602500004
Ville de Claveisolles · 69870
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
4212 ROUTE DE CLAVEISOLLES VERGOIN CLAVEISOLLES 69870
Date d'autorisation
08/04/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
G 87
Superficie du terrain
3001 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation08/04/2025

👤Demandeur

Code postal69870
LocalitéCLAVEISOLLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneClaveisolles (69060)
Code postal69870
Adresse4212 ROUTE DE CLAVEISOLLES VERGOIN CLAVEISOLLES 69870
ParcellesG 87
Superficie terrain3001 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo130 m²
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.