Permis de construire
N° PC 0690602400001
Ville de Claveisolles · 69870
Bénéficiaire
COMMUNE DE CLAVEISOLLES
Adresse du terrain
RUE DE LA MANECANTERIE CLAVEISOLLES 69870
Date d'autorisation
09/07/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 310
Superficie du terrain
1342 m²
Logements créés
11
Surface habitable créée
534 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation09/07/2024

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE CLAVEISOLLES
SIRET21690060500017
SIREN216900605
Code postal69870
LocalitéCLAVEISOLLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneClaveisolles (69060)
Code postal69870
AdresseRUE DE LA MANECANTERIE CLAVEISOLLES 69870
ParcellesAB 310
Superficie terrain1342 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)11
dont collectifs11
Logements 1 pièce1
Logements 2 pièces10
Surface habitable créée534 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.