Permis de construire n° PC 01206715L1002 à Le Clapier

Permis de construire

N° PC 01206715L1002

Ville de Le Clapier · 12540

Bénéficiaire

GAEC DU MAS DEGEISSE

Adresse du terrain

LE BOURG LE CLAPIER 12540

Date d'autorisation

27/10/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 366 · B 375 · B 938

Superficie du terrain

16207 m²

Surface locaux créée

714 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation27/10/2015

👤Demandeur

DénominationGAEC DU MAS DEGEISSE

SIRET40224579900018

SIREN402245799

Code postal12540

LocalitéLE CLAPIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneLe Clapier (12067)

Code postal12540

AdresseLE BOURG LE CLAPIER 12540

ParcellesB 366 · B 375 · B 938

Superficie terrain16207 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant837 m²

Surface locaux créée714 m²

Surface agricole avant837 m²

Surface agricole créée714 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.