Permis de construire n° PC 00604213P0001 à Clans

Permis de construire

N° PC 00604213P0001

Ville de Clans · 06420

Bénéficiaire

STAELS

Adresse du terrain

1708 RTE DE LA TINEE CLANS 06420

Date d'autorisation

12/06/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 129 · F 1684

Superficie du terrain

1402 m²

Logements créés

Surface habitable créée

61 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation12/06/2013

👤Demandeur

DénominationSTAELS

SIREN448773291

Code postal06510

LocalitéCARROS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneClans (06042)

Code postal06420

Adresse1708 RTE DE LA TINEE CLANS 06420

ParcellesF 129 · F 1684

Superficie terrain1402 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationOui

Création de niveau supplémentaireOui

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont collectifs5

Logements 2 pièces3

Logements 3 pièces2

Surface habitable avant232 m²

Surface habitable créée61 m²

Surface habitable issue de transfo232 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.