Déclaration préalable de travaux n° DP 00604216P0014 à Clans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00604216P0014

Ville de Clans · 06420

Bénéficiaire

L'ART DE FER

Adresse du terrain

213 RTE DE CLANS PONT DE CLANS CLANS 06420

Date d'autorisation

21/11/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 1253

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation21/11/2016

👤Demandeur

DénominationL'ART DE FER

SIRET49461716000010

SIREN494617160

Code postal06420

LocalitéCLANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneClans (06042)

Code postal06420

Adresse213 RTE DE CLANS PONT DE CLANS CLANS 06420

ParcellesF 1253

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant106 m²

Surface locaux transformée106 m²

Surface commerce avant106 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.