Déclaration préalable de travaux n° DP 00604216P0001 à Clans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00604216P0001

Ville de Clans · 06420

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES GARDIOS CLANS 06420

Date d'autorisation

04/04/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 625

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

12 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation04/04/2016

👤Demandeur

Code postal06420

LocalitéCLANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneClans (06042)

Code postal06420

AdresseLES GARDIOS CLANS 06420

ParcellesB 625

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée12 m²

Surface agricole créée12 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.