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Déclaration préalable de travaux
N° DP 00604215P0003
Ville de Clans · 06420
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1470 ROUTE DE LA TINEE LE RAUS NORD CLANS 06420
Date d'autorisation
03/03/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 374
Superficie du terrain
7100 m²
Surface locaux créée
480 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation03/03/2015

👤Demandeur

Code postal06420
LocalitéCLANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementAlpes maritimes (06)
CommuneClans (06042)
Code postal06420
Adresse1470 ROUTE DE LA TINEE LE RAUS NORD CLANS 06420
ParcellesC 374
Superficie terrain7100 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée480 m²
Surface agricole créée480 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.