Permis de construire n° PC 00604218P0002 à Clans

Permis de construire

N° PC 00604218P0002

Ville de Clans · 06420

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DES PLAINES SUD CLANS 06420

Date d'autorisation

28/02/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 402 · F 403

Superficie du terrain

13 m²

Surface locaux créée

240 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation28/02/2019

👤Demandeur

Code postal06420

LocalitéCLANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneClans (06042)

Code postal06420

AdresseROUTE DES PLAINES SUD CLANS 06420

ParcellesF 402 · F 403

Superficie terrain13 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée240 m²

Surface agricole créée240 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.